Abstechwerkzeug
Design suisse · 123344 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 123344
- Numéro de demande
- 1996-23344
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 08-03 Outils et quincaillerie
- Déposé
- 11 juin 1996
- Enregistré
- 5 juil. 1996
- Publié
- 31 juil. 1996
- Radié
- 10 juin 2021
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Priorité
- SE 95.2347 11.12.1995
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2021
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 30.06.2021
- 31 mai 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.05.2016
- 15 juin 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.06.2011
- 15 juin 2006
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 11 de l'année 2006
- 30 juin 2005
Transféré
- Titulaire
- Sandvik Aktiebolag, Sandviken, Suède → Sandvik Intellectual Property HB, 811 81 Sandviken, Suède
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la mod. dép. no 12 de l'année 2005
- 15 juin 2001
Prolongé
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2001
- 31 juil. 1996
Enregistré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.