Pneu pour automobile
Design suisse · 123395 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 123395
- Numéro de demande
- 1996-23395
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 12-15 Moyens de transport et de levage
- Déposé
- 25 juin 1996
- Enregistré
- 17 juil. 1996
- Publié
- 15 août 1996
- Radié
- 24 juin 2021
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Priorité
- JP 7-39084 27.12.1995
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2021
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 15.07.2021
- 30 juin 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.06.2016
- 15 août 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novapat International S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 15.08.2011
- 15 juil. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.07.2011
- 15 juin 2006
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 11 de l'année 2006
- 15 juin 2001
Prolongé
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2001
- 15 août 1996
Enregistré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.