Barrenprägung
Design suisse · 123414 · Radié
Designs
Design 1989
Design 1990
Design 1991
Design 1992
Design 1993
Design 1994
Design 1995
Design 1996
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 123414
- Numéro de demande
- 1996-23414
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 8 designs
- Classes
- 99-00
- Déposé
- 10 juil. 1996
- Enregistré
- 17 juil. 1996
- Publié
- 15 août 1996
- Radié
- 10 juil. 2001
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co., Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1996
- 15 août 1996
Enregistré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1996
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.