Semelle pour chaussure de snowboard

Design suisse · 123466 · Radié

Designs

Design 11171/CH-1

Design 11171/CH-2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
123466
Numéro de demande
1996-23466
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
02-04 Habillement et mercerie
Déposé
14 juin 1996
Enregistré
22 août 1996
Publié
13 sept. 1996
Radié
14 juin 2001
Motif
Non prolongé
Priorité
US 29/052,541 08.01.1996
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 sept. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.