Semelle pour chaussure de snowboard
Design suisse · 123466 · Radié
Designs
Design 11171/CH-1
Design 11171/CH-2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 123466
- Numéro de demande
- 1996-23466
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 02-04 Habillement et mercerie
- Déposé
- 14 juin 1996
- Enregistré
- 22 août 1996
- Publié
- 13 sept. 1996
- Radié
- 14 juin 2001
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- US 29/052,541 08.01.1996
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 sept. 1996
Enregistré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.