Caissette
Design suisse · 123523 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 123523
- Numéro de demande
- 1996-23523
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 09-04 Emballages et récipients
- Déposé
- 2 sept. 1996
- Enregistré
- 5 sept. 1996
- Publié
- 30 sept. 1996
- Radié
- 2 sept. 2006
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- SE 960557 08.03.1996
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 avr. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 7 de l'année 2007
- 28 sept. 2001
Prolongé
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 2001
- 28 sept. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ardin & Cie S.A., 122, rue de Genève, C.P. 56, 1226 Thônex (Genève) → Micheli & Cie, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 2001
- 30 sept. 1996
Enregistré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1996
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.