Geschenkartikel, Spielwaren

Design suisse · 123675 · Radié

Designs

Design 01

Exemplaire déposé

Design 02

Exemplaire déposé

Design 03

Exemplaire déposé

Design 04

Exemplaire déposé

Design 05

Exemplaire déposé

Design 06

Exemplaire déposé

Design 07

Exemplaire déposé

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
123675
Numéro de demande
1996-23675
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 7 designs
Classes
11-02 Objets d’ornement et bijoux
21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
Déposé
28 oct. 1996
Enregistré
7 nov. 1996
Publié
29 nov. 1996
Radié
28 oct. 2001
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 nov. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1996

Parties

Titulaire

René Meier

8912 Obfelden

Mathild Meier-Vas

Dorfstrasse 73a, 8912 Obfelden

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.