Planche-ardoise

Design suisse · 123932 · Radié

Designs

Design A

Design B

Design C

Design D

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
123932
Numéro de demande
1997-23932
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 4 designs
Classes
07-99 Articles de ménage
Déposé
24 févr. 1997
Enregistré
7 mars 1997
Publié
27 mars 1997
Radié
24 févr. 2002
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mars 1997

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1997

Parties

Titulaire

Michel Amstutz

2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.