Photoalbum-Muster
Design suisse · 123943 · Radié
Designs
Design EIB-01
Exemplaire déposé
Design EIB-02
Exemplaire déposé
Design EIB-03
Exemplaire déposé
Design EIB-04
Exemplaire déposé
Design EIB-05
Exemplaire déposé
Design EIB-06
Exemplaire déposé
Design EIB-07
Exemplaire déposé
Design EIB-08
Exemplaire déposé
Design EIB-09
Exemplaire déposé
Design EIB-10
Exemplaire déposé
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 123943
- Numéro de demande
- 1997-23943
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 10 designs
- Classes
- 19-04 Papeterie, fournitures de bureau et matériel d’enseignement
- Déposé
- 5 févr. 1997
- Enregistré
- 7 mars 1997
- Publié
- 27 mars 1997
- Radié
- 5 févr. 2002
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mars 1997
Enregistré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1997
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.