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Design suisse · 123943 · Radié

Designs

Design EIB-01

Exemplaire déposé

Design EIB-02

Exemplaire déposé

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Exemplaire déposé

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Exemplaire déposé

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Exemplaire déposé

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Exemplaire déposé

Design EIB-08

Exemplaire déposé

Design EIB-09

Exemplaire déposé

Design EIB-10

Exemplaire déposé

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
123943
Numéro de demande
1997-23943
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 10 designs
Classes
19-04 Papeterie, fournitures de bureau et matériel d’enseignement
Déposé
5 févr. 1997
Enregistré
7 mars 1997
Publié
27 mars 1997
Radié
5 févr. 2002
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mars 1997

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.