Schoppenflaschen-Aufsatz
Design suisse · 124008 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 124008
- Numéro de demande
- 1997-24008
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 07-01 Articles de ménage
- Déposé
- 5 févr. 1997
- Enregistré
- 7 avr. 1997
- Publié
- 30 avr. 1997
- Radié
- 5 févr. 2007
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- US 09.08.1996
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 sept. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 17 de l'année 2007
- 15 févr. 2002
Prolongé
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002
- 30 avr. 1997
Enregistré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.