Wasserkessel
Design suisse · 124101 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 124101
- Numéro de demande
- 1997-24101
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 07-02 Articles de ménage
- Déposé
- 22 avr. 1997
- Enregistré
- 7 mai 1997
- Publié
- 30 mai 1997
- Radié
- 22 avr. 2012
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- DK 1011/96 23.10.1996
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.11.2012
- 15 mars 2007
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 5 de l'année 2007
- 15 avr. 2002
Prolongé
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002
- 30 mai 1997
Enregistré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.