Keramikfiguren
Design suisse · 124827 · Radié
Designs
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Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 124827
- Numéro de demande
- 1998-24827
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 21 designs
- Classes
- 11-02 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 14 janv. 1998
- Enregistré
- 23 févr. 1998
- Publié
- 13 mars 1998
- Radié
- 14 janv. 2003
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mars 1998
Enregistré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1998
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.