Stuhl

Design suisse · 125057 · Radié

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
125057
Numéro de demande
1998-25057
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
06-01 Ameublement
Déposé
12 mai 1998
Enregistré
19 mai 1998
Publié
15 juin 1998
Radié
12 mai 2013
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Designs

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 nov. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.11.2013

  2. 15 mai 2008

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 9 de l'année 2008

  3. 30 avr. 2003

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 8 de l'année 2003

  4. 15 juin 1998

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1998

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.