WC-Stuhl
Design suisse · 125090 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 125090
- Numéro de demande
- 1998-25090
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 23-02 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
- Déposé
- 12 mai 1998
- Enregistré
- 19 mai 1998
- Publié
- 15 juin 1998
- Radié
- 12 mai 2008
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- GB 17.11.1997
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 nov. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 28.11.2008
- 30 juin 2003
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 12 de l'année 2003
- 15 juin 1998
Enregistré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1998
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.