Cor des Alpes

Design suisse · 125467 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
125467
Numéro de demande
1998-00288
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
17-02 Instruments de musique
Déposé
16 oct. 1998
Enregistré
23 oct. 1998
Publié
13 nov. 1998
Radié
17 oct. 2023
Motif
Durée maximale atteinte
Priorité d’exposition
La Suisse éternelle, Montreal, 14 sept. 1998
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 oct. 2023

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 17.10.2023

  2. 15 août 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.08.2018

  3. 30 août 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.08.2013

  4. 15 août 2008

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.08.2008

  5. 15 juil. 2003

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 13 de l'année 2003

  6. 13 nov. 1998

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Roger Zanetti

1400 Yverdon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.