Machine à coudre
Design suisse · 125589 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 125589
- Numéro de demande
- 1998-00406
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 15-06 Machines
- Déposé
- 3 déc. 1998
- Enregistré
- 8 déc. 1998
- Publié
- 31 déc. 1998
- Radié
- 3 déc. 2003
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- JP 12.06.1998
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 13 de l'année 2004
- 31 déc. 1998
Enregistré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1998
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.