Pantoufle

Design suisse · 125659 · Radié

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
125659
Numéro de demande
1998-00358
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
02-04 Habillement et mercerie
Déposé
11 nov. 1998
Enregistré
22 janv. 1999
Publié
15 févr. 1999
Radié
11 nov. 2003
Motif
Non prolongé
Priorité
US 11.05.1998
Source
Swissreg

Designs

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 11 de l'année 2004

  2. 15 févr. 1999

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1999

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.