Stoffbemusterung
Design suisse · 125744 · Radié
Designs
Exemplaire déposé
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 125744
- Numéro de demande
- 1999-00009
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 05-05 Textiles et matériaux en feuilles
- Déposé
- 7 janv. 1999
- Enregistré
- 22 févr. 1999
- Publié
- 15 mars 1999
- Radié
- 8 janv. 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 janv. 2024
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 08.01.2024
- 22 sept. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 31 oct. 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.10.2018
- 29 août 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.08.2014
- 31 juil. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 31.07.2014
- 14 févr. 2014
Mandataire radié
- Mandataire
- Urs Pfluger, Haldenstrasse 35, 4600 Olten (supprimé)
Publié dans Swissreg le 14.02.2014
- 31 déc. 2008
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.12.2008
- 14 janv. 2005
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 1 de l'année 2005
1 entrée antérieure
- 15 mars 1999
Enregistré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1999
Parties
Titulaire
Rom, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.