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Design suisse · 125769 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
125769
Numéro de demande
1999-00105
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
8 févr. 1999
Enregistré
22 févr. 1999
Publié
15 mars 1999
Radié
9 févr. 2024
Motif
Durée maximale atteinte
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 févr. 2024

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 09.02.2024

  2. 30 nov. 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.11.2018

  3. 30 mai 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.05.2014

  4. 31 déc. 2008

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.12.2008

  5. 27 févr. 2004

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 4 de l'année 2004

  6. 15 mars 1999

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Antoine Cahen, Les Ateliers du Nord

Antoine Cahen Les Ateliers du Nord

2, place du Nord, 1005 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.