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Design suisse · 125775 · Radié

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Reproductions et exemplaire

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
125775
Numéro de demande
1999-00137
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
11-02 Objets d’ornement et bijoux
Déposé
11 févr. 1999
Enregistré
22 févr. 1999
Publié
15 mars 1999
Radié
11 févr. 2014
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 août 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.08.2014

  2. 15 mars 1999

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1999

  3. 15 mars 1999

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1999

  4. 15 mars 1999

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1999

Parties

Titulaire

André Rossier

1604 Puidoux

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.