Tische, Tischfüsse, Stühle
Design suisse · 125836 · Radié
Designs
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Design 2095
Design 5075
Design 5074
Design 6095
Design Typ N
Design Typ R
Design Typ V
Design Typ W
Design Typ X
Design Typ Y
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 125836
- Numéro de demande
- 1999-00204
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 20 designs
- Classes
- 06-01 Ameublement06-03 Ameublement06-06 Ameublement
- Déposé
- 10 mars 1999
- Enregistré
- 22 mars 1999
- Publié
- 15 avr. 1999
- Radié
- 10 mars 2004
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 19 de l'année 2004
- 15 avr. 1999
Enregistré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.