Humidificateur à Tabac
Design suisse · 125871 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 125871
- Numéro de demande
- 1999-00175
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 27-06 Tabac et articles pour fumeurs
- Déposé
- 1 mars 1999
- Enregistré
- 22 mars 1999
- Publié
- 15 avr. 1999
- Radié
- 1 mars 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2024
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 15 févr. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.02.2019
- 14 mars 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.03.2014
- 15 janv. 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.01.2009
- 30 janv. 2004
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 2 de l'année 2004
- 15 avr. 1999
Enregistré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.