Spiel

Design suisse · 126080 · Radié

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
126080
Numéro de demande
1999-00436
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
Déposé
21 mai 1999
Enregistré
3 juin 1999
Publié
30 juin 1999
Radié
21 mai 2009
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Designs

Reproductions et exemplaire

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 15.12.2009

  2. 28 mai 2004

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 10 de l'année 2004

  3. 30 juin 1999

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Peter Spieler

5018 Erlinsbach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.