Anhänger, Ohrschmuck
Design suisse · 126110 · Radié
Designs
Design 14a
Design 14b
Design 14c
Design 28a
Design 28b
Design 28c
Design 35a
Design 35b
Design 40b
Design 40c
Design 36
Design 22
Design 49
Design 50a
Design 50b
Design 50c
Design 9
Design 8
Design 11
Design 35c
Design 40a
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 126110
- Numéro de demande
- 1999-00455
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 21 designs
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 1 juin 1999
- Enregistré
- 23 juin 1999
- Publié
- 15 juil. 1999
- Radié
- 1 juin 2004
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 1 de l'année 2005
- 15 juil. 1999
Enregistré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1999
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.