broderie
Design suisse · 126596 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 126596
- Numéro de demande
- 1999-00993
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 05-03 Textiles et matériaux en feuilles
- Déposé
- 16 déc. 1999
- Enregistré
- 6 janv. 2000
- Publié
- 31 janv. 2000
- Radié
- 27 déc. 2001
- Motif
- Renonciation
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 janv. 2000
Enregistré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2000
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.