Kunstschwarmkasten für Bienen
Design suisse · 126622 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 126622
- Numéro de demande
- 1999-00971
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 30-02 Soins et manipulation des animaux
- Déposé
- 20 déc. 1999
- Enregistré
- 6 janv. 2000
- Publié
- 31 janv. 2000
- Radié
- 21 déc. 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 déc. 2024
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 99/08.01 CH → 99/08.01 CH
- Description Design
- Date de radiation
- 21.12.2024
- Motif de radiation
- Durée maximale de protection atteinte
- Echéance de la protection
- 20.12.2024 → 20.12.2024
Publié dans Swissreg le 21.12.2024
- 27 févr. 2020
Transféré
- Titulaire
- R. Meiers Söhne AG, Fahrbachweg 1, 5444 Künten → Bienen Meier AG, Fahrbachweg 1, 5444 Künten
- Mandataire
- TMS Trademark Service AG, Mellingerstrasse 1, Postfach 2006, 5402 Baden → Geissmann Trademarks AG, Mellingerstrasse 2a, Postfach 2006, 5402 Baden
Publié dans Swissreg le 27.02.2020
- 31 déc. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.12.2019
- 31 déc. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.12.2014
- 31 déc. 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.12.2009
- 15 juin 2004
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 11 de l'année 2004
- 31 janv. 2000
Enregistré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2000
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.