Schachtel/Display

Design suisse · 126764 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
126764
Numéro de demande
2000-00148
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
09-03 Emballages et récipients
20-02 Équipement de vente et de publicité, enseignes
Déposé
18 févr. 2000
Enregistré
8 mars 2000
Publié
31 mars 2000
Radié
18 févr. 2005
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 18 de l'année 2005

  2. 31 mars 2000

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Cornelis Brunott

2883 Montmelon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.