montres-bracelets
Design suisse · 126767 · Radié
Designs
Design Z.MN001
Design Z.MN002
Design Z.MN003
Design Z.MN004
Design Z.MN005
Design Z.MN006
Design Z.MN007
Design Z.MN008
Design Z.MN009
Design Z.MN010
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 126767
- Numéro de demande
- 2000-00174
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 10 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 28 févr. 2000
- Enregistré
- 8 mars 2000
- Publié
- 31 mars 2000
- Radié
- 28 févr. 2010
- Motif
- Non prolongé
- Priorité d’exposition
- Print'or, Lyon, 30 janv. 2000
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.09.2010
- 15 déc. 2004
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 23 de l'année 2004
- 31 mars 2000
Enregistré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2000
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.