montre-bracelet

Design suisse · 126852 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
126852
Numéro de demande
2000-00234
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
17 mars 2000
Enregistré
10 avr. 2000
Publié
28 avr. 2000
Radié
17 mars 2005
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 oct. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 20 de l'année 2005

  2. 15 févr. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    François Wirz, Case postale 74, 1965 Savièse → Griffes Consulting S.A., 81, route de Florissant, 1206 Genève

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002

  3. 28 avr. 2000

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2000

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.