Regale, Sockel, Schuhschachtel

Design suisse · 126880 · Radié

Designs

Design Tesoro 1

Design Tesoro 2

Design Tesoro 3

Design Tesoro 4

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
126880
Numéro de demande
2000-00304
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 4 designs
Classes
06-04 Ameublement
09-03 Emballages et récipients
20-02 Équipement de vente et de publicité, enseignes
Déposé
14 avr. 2000
Enregistré
26 avr. 2000
Publié
15 mai 2000
Radié
14 avr. 2005
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 21 de l'année 2005

  2. 15 mai 2000

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Carmen Mosca

4051 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.