Haltestellentafeln

Design suisse · 127164 · Radié

Designs

Design A1

Design A2

Design A3

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
127164
Numéro de demande
2000-00534
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 3 designs
Classes
20-03 Équipement de vente et de publicité, enseignes
Déposé
3 juil. 2000
Enregistré
24 juil. 2000
Publié
15 août 2000
Radié
3 juil. 2005
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 3 de l'année 2006

  2. 15 août 2000

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2000

  3. 14 janv. 2000

    Transféré

    Titulaire
    Meisser Beschriftungen AG, Im Hölderli 10, 8405 Winterthur → Ernst Waber, Weiherweg 6, 8604 Volketswil

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Ernst Waber

9043 Trogen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.