montre-bracelet

Design suisse · 127219 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
127219
Numéro de demande
2000-00633
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
14 août 2000
Enregistré
23 août 2000
Publié
15 sept. 2000
Radié
14 août 2005
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 5 de l'année 2006

  2. 30 nov. 2001

    Transféré

    Titulaire
    Montres Carrousel S.A., 2, Quai Ernest Ansermet, 1205 Genève → "Ardor" L. Immelé, 2, quai Ernest Ansermet, 1205 Genève

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2001

  3. 15 sept. 2000

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000

Parties

Titulaire

"Ardor" L. Immelé

2, quai Ernest Ansermet, 1205 Genève

Mandataire

Soprintel S.A.

23-25, avenue Léopold-Robert, 2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.