Spielbretter
Design suisse · 127267 · Radié
Designs
Design D 4215-1
Design D 4215-2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 127267
- Numéro de demande
- 2000-00598
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
- Déposé
- 26 juil. 2000
- Enregistré
- 7 sept. 2000
- Publié
- 29 sept. 2000
- Radié
- 26 juil. 2015
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- GB 27.01.2000
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.02.2016
- 30 juil. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.07.2010
- 31 août 2005
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 16 de l'année 2005
- 29 sept. 2000
Enregistré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 2000
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.