monument funéraire
Design suisse · 127344 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Design 8
Design 9
Design 10
Design 11
Design 12
Design 13
Design 14
Design 15
Design 16
Design 17
Design 18
Design 19
Design 20
Design 21
Design 22
Design 23
Design 24
Design 25
Design 26
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 127344
- Numéro de demande
- 2000-00737
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 26 designs
- Classes
- 25-03 Unités et éléments de construction
- Déposé
- 25 sept. 2000
- Enregistré
- 31 oct. 2000
- Publié
- 31 oct. 2000
- Radié
- 25 sept. 2005
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 avr. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 8 de l'année 2006
- 31 oct. 2000
Enregistré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 2000
Parties
Titulaire
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.