Teppichbemusterungen

Design suisse · 127537 · Radié

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Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
127537
Numéro de demande
2000-00955
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 11 designs
Classes
06-11 Ameublement
Déposé
1 déc. 2000
Enregistré
21 déc. 2000
Publié
15 janv. 2001
Radié
1 déc. 2015
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 30.06.2016

  2. 31 mai 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.05.2011

  3. 31 oct. 2005

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 20 de l'année 2005

  4. 15 janv. 2001

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2001

Parties

Titulaire

RUCKSTUHL AG

Ruckstuhl AG

Bleienbachstrasse 9, 4901 Langenthal

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.