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Design suisse · 127633 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
127633
Numéro de demande
2001-00024
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
9 janv. 2001
Enregistré
24 janv. 2001
Publié
15 févr. 2001
Radié
9 janv. 2011
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.07.2011

  2. 14 oct. 2005

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 19 de l'année 2005

  3. 15 févr. 2001

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Paul Guinand

2416 Les Brenets

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.