Verbindungselement

Design suisse · 127702 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
127702
Numéro de demande
2001-00122
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
06-06 Ameublement
Déposé
16 févr. 2001
Enregistré
23 févr. 2001
Publié
15 mars 2001
Radié
17 févr. 2026
Motif
Durée maximale atteinte
Priorité d’exposition
Orgatec, Köln, 19 oct. 2000
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2026

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    KB.MV.15 → KB.MV.15
    Description Design
    Date de radiation
    17.02.2026
    Motif de radiation
    Durée maximale de protection atteinte
    Echéance de la protection
    16.02.2026 → 16.02.2026

    Publié dans Swissreg le 17.02.2026

  2. 15 janv. 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.01.2021

  3. 24 nov. 2020

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Zurbuchen Büromöbel AG, Fabrikstrasse 2, 8514 Amlikon-Bissegg → Zurbuchen AG Amlikon, Fabrikstrasse 2, 8514 Amlikon-Bissegg

    Publié dans Swissreg le 24.11.2020

  4. 15 janv. 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.01.2016

  5. 31 déc. 2015

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Zurbuchen Söhne AG, Möbelfabrikation, 8514 Amlikon → Zurbuchen Büromöbel AG, Fabrikstrasse 2, 8514 Amlikon-Bissegg

    Publié dans Swissreg le 31.12.2015

  6. 15 déc. 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.12.2010

  7. 15 déc. 2005

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 23 de l'année 2005

  8. 15 mars 2001

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2001

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.