boîtes à musique
Design suisse · 127759 · Radié
Designs
Design SXA.18.1848.003
Design SXA.18.1848.004
Design SXA.18.1848.005
Design SXA.18.1848.006
Design SXA.18.1848.007
Design SXA.18.1848.008
Design SXA.18.1848.009
Design SXA.18.1848.010
Design SXA.18.1848.011
Design SXA.18.1848.012
Design SXA.18.1848.013
Design SXA.18.1848.014
Design SXA.18.1874.002
Design SXA.18.1874.003
Design SXA.18.1874.004
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 127759
- Numéro de demande
- 2001-00146
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 15 designs
- Classes
- 17-05 Instruments de musique
- Déposé
- 23 févr. 2001
- Enregistré
- 8 mars 2001
- Publié
- 30 mars 2001
- Radié
- 23 févr. 2006
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 sept. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 18 de l'année 2006
- 30 mars 2001
Enregistré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2001
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.