montre-bracelet
Design suisse · 127791 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 127791
- Numéro de demande
- 2001-00187
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 9 mars 2001
- Enregistré
- 23 mars 2001
- Publié
- 12 avr. 2001
- Radié
- 9 mars 2011
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.09.2011
- 15 mars 2006
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 5 de l'année 2006
- 30 nov. 2001
Transféré
- Titulaire
- Montres Carrousel S.A., 2, Quai Ernest Ansermet, 1205 Genève → "Ardor" L. Immelé, 2, quai Ernest Ansermet, 1205 Genève
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2001
- 12 avr. 2001
Enregistré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2001
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.