Rollstuhl
Design suisse · 128289 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 128289
- Numéro de demande
- 2001-00644
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 1 design
- Classes
- 12-12 Moyens de transport et de levage
- Déposé
- 24 sept. 2001
- Enregistré
- 26 oct. 2001
- Publié
- 15 nov. 2001
- Radié
- 6 avr. 2022
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 avr. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 06.04.2022
- 23 sept. 2021
Désignation
- Désignation
- Rollstuhl, Rückenlehne, Armlehne → Rollstuhl
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 15 août 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.08.2016
- 31 août 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.08.2011
- 29 sept. 2006
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 18 de l'année 2006
- 15 nov. 2001
Enregistré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.