dessin pour étoffe/imprimé

Design suisse · 128404 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
128404
Numéro de demande
2001-00832
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
05-05 Textiles et matériaux en feuilles
19-08 Papeterie, fournitures de bureau et matériel d’enseignement
Déposé
17 déc. 2001
Enregistré
28 déc. 2001
Publié
15 janv. 2002
Radié
17 déc. 2011
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juil. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 13.07.2012

  2. 31 oct. 2006

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 20 de l'année 2006

  3. 15 janv. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Tiphaine Wicki-Chancerel

3212 Gurmels

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.