Ziergegenstände, CD-Ständer
Design suisse · 128408 · Radié
Designs
Design Biene LF 00010 A
Design Ameise LF 00011 A
Design Schnecke LF 00012 A
Design Skorpion LF 00013 A
Design Grille LF 00014 A
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 128408
- Numéro de demande
- 2001-00815
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 5 designs
- Classes
- 06-04 Ameublement11-02 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 11 déc. 2001
- Enregistré
- 28 déc. 2001
- Publié
- 15 janv. 2002
- Radié
- 11 déc. 2006
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juil. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 13 de l'année 2007
- 15 janv. 2002
Enregistré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.