Ziergegenstände, CD-Ständer

Design suisse · 128408 · Radié

Designs

Design Biene LF 00010 A

Design Ameise LF 00011 A

Design Schnecke LF 00012 A

Design Skorpion LF 00013 A

Design Grille LF 00014 A

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
128408
Numéro de demande
2001-00815
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 5 designs
Classes
06-04 Ameublement
11-02 Objets d’ornement et bijoux
Déposé
11 déc. 2001
Enregistré
28 déc. 2001
Publié
15 janv. 2002
Radié
11 déc. 2006
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juil. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 13 de l'année 2007

  2. 15 janv. 2002

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.