Regal-Element
Design suisse · 128453 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 128453
- Numéro de demande
- 2002-00032
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 06-04 Ameublement
- Déposé
- 16 janv. 2002
- Enregistré
- 25 janv. 2002
- Publié
- 15 févr. 2002
- Radié
- 16 janv. 2007
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 août 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 16 de l'année 2007
- 15 févr. 2002
Enregistré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.