pierres précieuses
Design suisse · 128467 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 128467
- Numéro de demande
- 2001-00828
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 18 déc. 2001
- Enregistré
- 25 janv. 2002
- Publié
- 15 févr. 2002
- Radié
- 18 déc. 2016
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- IL 35293 25.06.2001
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 juil. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 14.07.2017
- 30 déc. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.12.2011
- 15 janv. 2007
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 1 de l'année 2007
- 15 févr. 2002
Enregistré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.