montre-bracelet

Design suisse · 128729 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
128729
Numéro de demande
2002-00268
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
9 avr. 2002
Enregistré
10 mai 2002
Publié
31 mai 2002
Radié
3 nov. 2022
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 nov. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 03.11.2022

  2. 22 sept. 2021

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Inteltech SA, 10, rue J.-L.-Pourtalès, 2000 Neuchâtel → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 28 avr. 2017

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 28.04.2017

  4. 11 avr. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern

    Publié dans Swissreg le 11.04.2017

  5. 15 oct. 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.10.2012

  6. 15 févr. 2007

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 3 de l'année 2007

  7. 31 mai 2002

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.