tasse avec couvercle, tasse
Design suisse · 128918 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 128918
- Numéro de demande
- 2002-00538
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 07-01 Articles de ménage
- Déposé
- 26 juil. 2002
- Enregistré
- 8 août 2002
- Publié
- 30 août 2002
- Radié
- 26 juil. 2007
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- SE 02-0274 12.02.2002SE 02-0275 12.02.2002
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 févr. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 4 de l'année 2008
- 30 août 2002
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 16 de l'année 2002
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.