tasse avec couvercle, tasse

Design suisse · 128918 · Radié

Designs

Design 1

Design 2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
128918
Numéro de demande
2002-00538
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
07-01 Articles de ménage
Déposé
26 juil. 2002
Enregistré
8 août 2002
Publié
30 août 2002
Radié
26 juil. 2007
Motif
Non prolongé
Priorité
SE 02-0274 12.02.2002
SE 02-0275 12.02.2002
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 févr. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 4 de l'année 2008

  2. 30 août 2002

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 16 de l'année 2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.