Bettrahmen
Design suisse · 129027 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 129027
- Numéro de demande
- 2002-00613
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 06-06 Ameublement
- Déposé
- 31 août 2002
- Enregistré
- 8 oct. 2002
- Publié
- 31 oct. 2002
- Radié
- 23 mars 2023
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Designs
Design Singel ein
Design Singel-doppel
Design Kinderbett
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2023
- 15 sept. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.09.2017
- 14 sept. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.09.2012
- 31 mai 2007
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 10 de l'année 2007
- 31 oct. 2002
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 20 de l'année 2002
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.