unité d'indication de montre
Design suisse · 129032 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 129032
- Numéro de demande
- 2002-00655
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 22 sept. 2002
- Enregistré
- 8 oct. 2002
- Publié
- 15 mars 2005
- Radié
- 22 sept. 2007
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 8 de l'année 2008
- 15 mars 2005
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 5 de l'année 2005
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.