Plüschtier

Design suisse · 129115 · Radié

Designs

Design 1

Design 2

Design 3

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
129115
Numéro de demande
2002-00704
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 3 designs
Classes
21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
Déposé
26 juil. 2002
Enregistré
25 nov. 2002
Publié
13 déc. 2002
Radié
26 juil. 2007
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 févr. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 4 de l'année 2008

  2. 28 déc. 2007

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro, Eder AG, Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel

    Publié dans la mod. dép. no 24 de l'année 2007

  3. 13 déc. 2002

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 23 de l'année 2002

Parties

Titulaire

GIS-Handels AG

Steimertenmattweg 13, 4419 Lupsingen

Mandataire

BRAUNPAT AG

Braunpat Braun Eder AG

Reussstrasse 22, 4054 Basel

Créateur

Karl Messerli

Lupsingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.