Spielzeug

Design suisse · 129163 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
129163
Numéro de demande
2002-00634
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
Déposé
11 sept. 2002
Enregistré
9 déc. 2002
Publié
31 déc. 2002
Radié
11 sept. 2007
Motif
Non prolongé
Priorité
DE 4 02 02 312.9 12.03.2002
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 7 de l'année 2008

  2. 31 déc. 2002

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 24 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Janine Quaas

Gröbenzell, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.