Schuhe
Design suisse · 129188 · Radié
Designs
Design 1737-36
Design 1738-58
Design 2545-67
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 129188
- Numéro de demande
- 2002-00713
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 02-04 Habillement et mercerie
- Déposé
- 11 oct. 2002
- Enregistré
- 10 janv. 2003
- Publié
- 31 janv. 2003
- Radié
- 11 oct. 2007
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 9 de l'année 2008
- 31 janv. 2003
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 2 de l'année 2003
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.